Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Granélis
M. GAYRAUD Fabien

Numéro de dépôt :
3951242
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
Granélis de GAYRAUD Fabien

Présentation de la marque Granélis

Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur GAYRAUD Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Granélis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur GAYRAUD Fabien domicilié(e) Le Charriquet - 31430 - LE FOUSSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque Granélis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Granélis est expirée depuis le 5 octobre 2022.

GAYRAUD Fabien a également déposé les autres marques suivantes : THERMONÉO ÉNERGIES


M. GAYRAUD Fabien - Le Charriquet - 31430 - LE FOUSSERET - France


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Granulés ou pellets en bois pour le chauffage ; bois de chauffage.

Produits de litières pour animaux.

Fourniture d'accès à un site Internet d'information, d'achat et de vente sur les granulés ou les pellets de bois.